Radfelge
Design suisse · 112880 · Radié
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 112880
- Numéro de demande
- 1982-12880
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 12-16 Moyens de transport et de levage
- Déposé
- 14 déc. 1982
- Enregistré
- 23 févr. 1983
- Publié
- 15 mars 1983
- Radié
- 14 déc. 1992
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- SE 82-1740 30.06.1982
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mars 1983
Enregistré
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1983
Parties
Titulaire
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.