Möbelstoff
Design suisse · 112902 · Radié
Designs
Design V - 80
Exemplaire déposé
Design V - 82
Exemplaire déposé
Design H - 6
Exemplaire déposé
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 112902
- Numéro de demande
- 1983-12902
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 3 designs
- Classes
- 05-05 Textiles et matériaux en feuilles
- Déposé
- 22 févr. 1983
- Enregistré
- 10 mars 1983
- Publié
- 31 mars 1983
- Radié
- 22 févr. 1988
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 mars 1983
Enregistré
Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1983
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.