Pneu
Design suisse · 112916 · Radié
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 112916
- Numéro de demande
- 1983-12916
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 12-15 Moyens de transport et de levage
- Déposé
- 24 févr. 1983
- Enregistré
- 10 mars 1983
- Publié
- 31 mars 1983
- Radié
- 24 févr. 1998
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Priorité
- US 436.899 26.10.1982
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 mars 1983
Enregistré
Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1983
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.