Pneu

Design suisse · 112916 · Radié

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
112916
Numéro de demande
1983-12916
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
12-15 Moyens de transport et de levage
Déposé
24 févr. 1983
Enregistré
10 mars 1983
Publié
31 mars 1983
Radié
24 févr. 1998
Motif
Durée maximale atteinte
Priorité
US 436.899 26.10.1982
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 mars 1983

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1983

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.