Heizkörperthermostatventil
Design suisse · 112946 · Radié
Designs
Design DK 82.851 a,b,c
Design DK 82.852 a,b,c
Design DK 82.853 a,b,c
Design DK 82.854 a,b,c
Design DK 82.855 a,b,c
Design DK 82.856 a,b,c
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 112946
- Numéro de demande
- 1983-12946
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 6 designs
- Classes
- 23-01 Sanitaire, chauffage, ventilation et climatisation
- Déposé
- 3 mars 1983
- Enregistré
- 25 mars 1983
- Publié
- 15 avr. 1983
- Radié
- 3 mars 1998
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Priorité
- DK 08.09.1982
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 avr. 1983
Enregistré
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1983
Parties
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.