Chaise
Design suisse · 112961 · Radié
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 112961
- Numéro de demande
- 1983-12961
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 06-01 Ameublement
- Déposé
- 11 mars 1983
- Enregistré
- 14 avr. 1983
- Publié
- 29 avr. 1983
- Radié
- 11 mars 1998
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Priorité
- US 418.511 15.09.1982
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 avr. 1983
Enregistré
Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1983
Parties
Titulaire
Charles POLLOCK
Jackson Heights (New York, USA), US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.