Chaise

Design suisse · 112961 · Radié

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
112961
Numéro de demande
1983-12961
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
06-01 Ameublement
Déposé
11 mars 1983
Enregistré
14 avr. 1983
Publié
29 avr. 1983
Radié
11 mars 1998
Motif
Durée maximale atteinte
Priorité
US 418.511 15.09.1982
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 avr. 1983

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1983

Parties

Titulaire

Charles POLLOCK

Jackson Heights (New York, USA), US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.