Chaise

Design suisse · 112982 · Radié

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
112982
Numéro de demande
1983-12982
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
06-01 Ameublement
Déposé
18 avr. 1983
Enregistré
27 avr. 1983
Publié
13 mai 1983
Radié
18 avr. 1998
Motif
Durée maximale atteinte
Priorité
IT 53841-B/82 22.10.1982
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 mai 1983

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1983

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.