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Design suisse · 112994 · Radié
Designs
Exemplaire déposé
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 112994
- Numéro de demande
- 1983-12994
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 10-07 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 8 avr. 1983
- Enregistré
- 27 avr. 1983
- Publié
- 13 mai 1983
- Radié
- 8 avr. 1988
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 mai 1983
Enregistré
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1983
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.