Federnde Schaukelgeräte

Design suisse · 113010 · Radié

Designs

Design D 134 CH

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Design D 134 CH

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
113010
Numéro de demande
1983-13010
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 6 designs
Classes
21-03 Jeux, jouets, tentes et articles de sport
Déposé
13 avr. 1983
Enregistré
27 avr. 1983
Publié
13 mai 1983
Radié
13 avr. 1988
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 mai 1983

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1983

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.