Heizkörper

Design suisse · 113012 · Radié

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
113012
Numéro de demande
1983-13012
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
23-03 Sanitaire, chauffage, ventilation et climatisation
Déposé
13 avr. 1983
Enregistré
27 avr. 1983
Publié
13 mai 1983
Radié
13 avr. 1993
Motif
Non prolongé
Priorité
US D-434,069 13.10.1983
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 mai 1983

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1983

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.