Motore rotativo e sue parti componenti
Design suisse · 113042 · Radié
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 113042
- Numéro de demande
- 1983-13042
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 15-01 Machines
- Déposé
- 22 mars 1983
- Enregistré
- 13 mai 1983
- Publié
- 31 mai 1983
- Radié
- 22 mars 1988
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- SE 82-2290 22.09.1982
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 mai 1983
Enregistré
Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1983
Parties
Titulaire
Rolf Svensson
Hönö, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.