Giesskanne
Design suisse · 113060 · Radié
Designs
Design 96534.1
Design 96534.2
Design 96534.3
Design 96534.4
Design 96534.5
Design 96534.6
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 113060
- Numéro de demande
- 1983-13060
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 6 designs
- Classes
- 08-05 Outils et quincaillerie
- Déposé
- 9 mai 1983
- Enregistré
- 25 mai 1983
- Publié
- 15 juin 1983
- Radié
- 9 mai 1988
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- AU 2126/82 12.11.1982AU 2127/82 12.11.1982AU 2129/82 12.11.1982AU 2130/82 12.11.1982AU 2131/82 12.11.1982AU 2132/82 12.11.1982
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juin 1983
Enregistré
Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1983
Parties
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.