Giesskanne

Design suisse · 113060 · Radié

Designs

Design 96534.1

Design 96534.2

Design 96534.3

Design 96534.4

Design 96534.5

Design 96534.6

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
113060
Numéro de demande
1983-13060
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 6 designs
Classes
08-05 Outils et quincaillerie
Déposé
9 mai 1983
Enregistré
25 mai 1983
Publié
15 juin 1983
Radié
9 mai 1988
Motif
Non prolongé
Priorité
AU 2126/82 12.11.1982
AU 2127/82 12.11.1982
AU 2129/82 12.11.1982
AU 2130/82 12.11.1982
AU 2131/82 12.11.1982
AU 2132/82 12.11.1982
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juin 1983

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1983

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.