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Design suisse · 113106 · Radié
Designs
Design 1
Exemplaire déposé
Design 2
Exemplaire déposé
Design 3
Exemplaire déposé
Design 4
Exemplaire déposé
Design 5
Exemplaire déposé
Design 6
Exemplaire déposé
Design 7
Exemplaire déposé
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Exemplaire déposé
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Exemplaire déposé
Design 10
Exemplaire déposé
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Exemplaire déposé
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Exemplaire déposé
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Exemplaire déposé
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Exemplaire déposé
Design 20
Exemplaire déposé
Design 21
Exemplaire déposé
Design 22
Exemplaire déposé
Design 23
Exemplaire déposé
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 113106
- Numéro de demande
- 1983-13106
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 23 designs
- Classes
- 19-05 Papeterie, fournitures de bureau et matériel d’enseignement
- Déposé
- 16 juin 1983
- Enregistré
- 23 juin 1983
- Publié
- 15 juil. 1983
- Radié
- 16 juin 1988
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juil. 1983
Enregistré
Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1983
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.