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Design suisse · 113115 · Radié

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
113115
Numéro de demande
1983-13115
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 2 designs
Classes
02-04 Habillement et mercerie
Déposé
30 juin 1983
Enregistré
8 juil. 1983
Publié
29 juil. 1983
Radié
30 juin 1993
Motif
Non prolongé
Priorité
IT 20862 B/83 18.02.1983
IT 20865 B/83 21.02.1983
Source
Swissreg

Designs

Design D 140, CH

Design D 140, CH

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 juil. 1983

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1983

Parties

Titulaire

Calzaturificio Tecnica SpA

Via General Gandolfo, 24, Nervesa della Battaglia (TV), IT

Mandataire

Patentanwälte Schaad, Balass, Sandmeier, Alder

PATENTANWÄLTE SCHAAD, BALASS, SANDMEIER, ALDER

Dufourstr. 101, 8034 ZÜRICH

Créateur

Ruggero Zanatta

Nervesa della Battaglia (Trevisio)

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.