Article de bijouterie
Design suisse · 113134 · Radié
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 113134
- Numéro de demande
- 1983-13134
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 11-01 Objets d’ornement et bijoux
- Déposé
- 20 juin 1983
- Enregistré
- 8 juil. 1983
- Publié
- 29 juil. 1983
- Radié
- 20 juin 1988
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 juil. 1983
Enregistré
Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1983
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.