Ceinture, bracelet

Design suisse · 113204 · Radié

Designs

Design 1

Design 2

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
113204
Numéro de demande
1983-13204
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 2 designs
Classes
02-07 Habillement et mercerie
11-01 Objets d’ornement et bijoux
Déposé
15 août 1983
Enregistré
23 août 1983
Publié
15 sept. 1983
Radié
14 août 1998
Motif
Durée maximale atteinte
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 nov. 1993

    Prolongé

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1993

  2. 15 sept. 1983

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1983

Parties

Titulaire

Armand Grobety

1227 Genève - Acacias

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.