Etiquette

Design suisse · 113217 · Radié

Designs

Exemplaire déposé

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement: 113217
Numéro de demande: 1983-13217
Statut: Radié
Dépôt: Dépôt simple
Classes: 19-08 Papeterie, fournitures de bureau et matériel d’enseignement
Déposé: 18 août 1983
Enregistré: 23 août 1983
Publié: 15 sept. 1983
Radié: 18 août 1988
Motif: Non prolongé
Source: Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

15 sept. 1983
Enregistré
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1983

Parties

Titulaire

René Delouille

1213 Onex

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.