Mütze
Design suisse · 113253 · Radié
Designs
Exemplaire déposé
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 113253
- Numéro de demande
- 1983-13253
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 02-03 Habillement et mercerie
- Déposé
- 16 sept. 1983
- Enregistré
- 28 sept. 1983
- Publié
- 14 oct. 1983
- Radié
- 15 sept. 1998
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 oct. 1983
Enregistré
Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1983
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.