Türschliesser
Design suisse · 113263 · Radié
Designs
Design 1
Design 2
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 113263
- Numéro de demande
- 1983-13263
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 08-07 Outils et quincaillerie
- Déposé
- 1 sept. 1983
- Enregistré
- 28 sept. 1983
- Publié
- 14 oct. 1983
- Radié
- 31 août 1998
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 oct. 1983
Enregistré
Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1983
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.