Traggestelle für Behälter
Design suisse · 113264 · Radié
Designs
Design 1(RP-8692-D26)
Design 2
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 113264
- Numéro de demande
- 1983-13264
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 09-02 Emballages et récipients
- Déposé
- 9 sept. 1983
- Enregistré
- 28 sept. 1983
- Publié
- 14 oct. 1983
- Radié
- 8 sept. 1998
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Priorité
- US 493,476 11.05.1983
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 oct. 1983
Enregistré
Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1983
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.