Modellbogen

Design suisse · 113306 · Radié

Designs

Design 73

Exemplaire déposé

Design 74

Exemplaire déposé

Design 75

Exemplaire déposé

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
113306
Numéro de demande
1983-13306
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 3 designs
Classes
19-08 Papeterie, fournitures de bureau et matériel d’enseignement
Déposé
28 sept. 1983
Enregistré
10 oct. 1983
Publié
31 oct. 1983
Radié
27 sept. 1998
Motif
Durée maximale atteinte
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 oct. 1983

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1983

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.