Jeu

Design suisse · 113311 · Radié

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement: 113311
Numéro de demande: 1983-13311
Statut: Radié
Dépôt: Dépôt simple
Classes: 21-01 Jeux, jouets, tentes et articles de sport
Déposé: 29 sept. 1983
Enregistré: 10 oct. 1983
Publié: 31 oct. 1983
Radié: 29 sept. 1988
Motif: Renonciation
Source: Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

31 oct. 1983
Enregistré
Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1983

Parties

Titulaire

Denis Loviat

2824 Vicques

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.