Klosettmuffe
Design suisse · 113313 · Radié
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 113313
- Numéro de demande
- 1983-13313
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 23-02 Sanitaire, chauffage, ventilation et climatisation
- Déposé
- 9 sept. 1983
- Enregistré
- 10 oct. 1983
- Publié
- 31 oct. 1983
- Radié
- 9 sept. 1988
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- SE 83-0708 11.03.1983
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 oct. 1983
Enregistré
Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1983
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.