Chirurgische Instrumente
Design suisse · 113315 · Radié
Designs
Design D-5035 480,423
Design D-5036 480,434
Design D-5038 480,433
Design D-5039 480,432
Design D-5040 480,444
Design D-5042 480,443
Design D-5043 480,447
Design D-5044 480,440
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 113315
- Numéro de demande
- 1983-13315
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 8 designs
- Classes
- 24-02 Équipement médical et de laboratoire
- Déposé
- 21 sept. 1983
- Enregistré
- 10 oct. 1983
- Publié
- 31 oct. 1983
- Radié
- 21 sept. 1988
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- US 30.03.1983
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 oct. 1983
Enregistré
Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1983
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.