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Design suisse · 113333 · Radié
Designs
Design 1
Design 2
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 113333
- Numéro de demande
- 1983-13333
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 21-02 Jeux, jouets, tentes et articles de sport
- Déposé
- 29 août 1983
- Enregistré
- 25 oct. 1983
- Publié
- 15 nov. 1983
- Radié
- 29 août 1993
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 nov. 1983
Enregistré
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1983
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.