Trauerzirkulare

Design suisse · 113348 · Radié

Designs

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Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
113348
Numéro de demande
1983-13348
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 9 designs
Classes
19-05 Papeterie, fournitures de bureau et matériel d’enseignement
Déposé
24 oct. 1983
Enregistré
7 nov. 1983
Publié
30 nov. 1983
Radié
24 oct. 1988
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 nov. 1983

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1983

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.