Bügelvorrichtung

Design suisse · 113365 · Radié

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
113365
Numéro de demande
1983-13365
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
15-05 Machines
Déposé
14 nov. 1983
Enregistré
25 nov. 1983
Publié
15 déc. 1983
Radié
14 nov. 1988
Motif
Non prolongé
Priorité
IT 10.06.1983
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 déc. 1983

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1983

Parties

Titulaire

Cerutti Rosanna

Mailand, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.