Distributeur; Distributeur et son réservoir
Design suisse · 113369 · Radié
Designs
Design 1.1 à 1.6
Design 2.1 à 2.4
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 113369
- Numéro de demande
- 1983-13369
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 23-02 Sanitaire, chauffage, ventilation et climatisation
- Déposé
- 28 oct. 1983
- Enregistré
- 25 nov. 1983
- Publié
- 15 déc. 1983
- Radié
- 28 oct. 1993
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 déc. 1983
Enregistré
Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1983
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.