Cheminée-Verkleidung

Design suisse · 113403 · Radié

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
113403
Numéro de demande
1983-13403
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
23-03 Sanitaire, chauffage, ventilation et climatisation
Déposé
1 nov. 1983
Enregistré
8 déc. 1983
Publié
30 déc. 1983
Radié
1 nov. 1993
Motif
Non prolongé
Priorité
US 493,665 11.05.1983
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 déc. 1983

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1983

Parties

Titulaire

Vermont Castings, Inc.

Prince Street, Randolph (VT), US

Mandataire

A. Braun, Braun, Héritier, Eschmann AG, Patentanwälte

A. BRAUN BRAUN HÉRITIER ESCHMANN AG PATENTANWÄLTE

HOLBEINSTRASSE 36-38, 4051 BASEL, SCHWEIZ

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.