Dekorationssteine
Design suisse · 113422 · Radié
Designs
Design 1
Design 2
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 113422
- Numéro de demande
- 1983-13422
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 11-02 Objets d’ornement et bijoux
- Déposé
- 8 déc. 1983
- Enregistré
- 21 déc. 1983
- Publié
- 13 janv. 1984
- Radié
- 8 déc. 1988
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 janv. 1984
Enregistré
Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1984
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.