Gewebemuster
Design suisse · 113439 · Radié
Designs
Design 1
Design 2
Design 3
Design 4
Design 5
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 113439
- Numéro de demande
- 1983-13439
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 5 designs
- Classes
- 05-05 Textiles et matériaux en feuilles
- Déposé
- 28 oct. 1983
- Enregistré
- 11 janv. 1984
- Publié
- 31 janv. 1984
- Radié
- 27 oct. 1998
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Priorité
- US 492 965 09.05.1983US 492 966 09.05.1983US 492 967 09.05.1983US 492 968 09.05.1983US 492 969 09.05.1983
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 janv. 1984
Enregistré
Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1984
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.