Gewebemuster

Design suisse · 113439 · Radié

Designs

Design 1

Design 2

Design 3

Design 4

Design 5

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
113439
Numéro de demande
1983-13439
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 5 designs
Classes
05-05 Textiles et matériaux en feuilles
Déposé
28 oct. 1983
Enregistré
11 janv. 1984
Publié
31 janv. 1984
Radié
27 oct. 1998
Motif
Durée maximale atteinte
Priorité
US 492 965 09.05.1983
US 492 966 09.05.1983
US 492 967 09.05.1983
US 492 968 09.05.1983
US 492 969 09.05.1983
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 janv. 1984

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1984

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.