Divano imbottito
Design suisse · 113441 · Radié
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 113441
- Numéro de demande
- 1983-13441
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 06-01 Ameublement
- Déposé
- 15 déc. 1983
- Enregistré
- 11 janv. 1984
- Publié
- 31 janv. 1984
- Radié
- 15 déc. 1988
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 janv. 1984
Enregistré
Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1984
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.