Moccatassen-Halter
Design suisse · 113447 · Radié
Designs
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Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 113447
- Numéro de demande
- 1983-13447
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 6 designs
- Classes
- 07-99 Articles de ménage
- Déposé
- 15 déc. 1983
- Enregistré
- 11 janv. 1984
- Publié
- 31 janv. 1984
- Radié
- 14 déc. 1998
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 janv. 1984
Enregistré
Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1984
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.