Supports de bloc-notes

Design suisse · 113457 · Radié

Designs

Design 1

Design 2

Design 3

Design 4

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
113457
Numéro de demande
1983-13457
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 4 designs
Classes
19-02 Papeterie, fournitures de bureau et matériel d’enseignement
Déposé
9 nov. 1983
Enregistré
11 janv. 1984
Publié
31 janv. 1984
Radié
9 nov. 1988
Motif
Non prolongé
Priorité
SE 83-1330 10.05.1983
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 janv. 1984

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1984

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.