Supports de bloc-notes
Design suisse · 113457 · Radié
Designs
Design 1
Design 2
Design 3
Design 4
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 113457
- Numéro de demande
- 1983-13457
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 4 designs
- Classes
- 19-02 Papeterie, fournitures de bureau et matériel d’enseignement
- Déposé
- 9 nov. 1983
- Enregistré
- 11 janv. 1984
- Publié
- 31 janv. 1984
- Radié
- 9 nov. 1988
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- SE 83-1330 10.05.1983
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 janv. 1984
Enregistré
Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1984
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.