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Design suisse · 113471 · Radié

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
113471
Numéro de demande
1983-13471
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
06-04 Ameublement
Déposé
20 déc. 1983
Enregistré
26 janv. 1984
Publié
15 févr. 1984
Radié
20 déc. 1993
Motif
Non prolongé
Priorité
FI 578/83 23.06.1983
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 févr. 1984

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1984

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.