Flaschen
Design suisse · 113478 · Radié
Designs
Design 1a, 1b
Design 2
Design 3
Design 4a, 4b
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 113478
- Numéro de demande
- 1983-13478
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 4 designs
- Classes
- 09-01 Emballages et récipients
- Déposé
- 21 nov. 1983
- Enregistré
- 26 janv. 1984
- Publié
- 15 févr. 1984
- Radié
- 20 nov. 1998
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Priorité
- DK 03.06.1983
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 févr. 1984
Enregistré
Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1984
Parties
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.