Puppen
Design suisse · 113501 · Radié
Designs
Design 5828
Design 5827
Design 5821
Design 5822
Design 5824
Design 5829
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 113501
- Numéro de demande
- 1983-13501
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 6 designs
- Classes
- 21-01 Jeux, jouets, tentes et articles de sport
- Déposé
- 30 déc. 1983
- Enregistré
- 30 déc. 1983
- Publié
- 15 févr. 1984
- Radié
- 30 déc. 1988
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- DE 22.12.1983
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 févr. 1984
Enregistré
Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1984
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.