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Design suisse · 113501 · Radié

Designs

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Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
113501
Numéro de demande
1983-13501
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 6 designs
Classes
21-01 Jeux, jouets, tentes et articles de sport
Déposé
30 déc. 1983
Enregistré
30 déc. 1983
Publié
15 févr. 1984
Radié
30 déc. 1988
Motif
Non prolongé
Priorité
DE 22.12.1983
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 févr. 1984

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1984

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.