Isolierfuss
Design suisse · 113504 · Radié
Designs
Exemplaire déposé
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 113504
- Numéro de demande
- 1983-13504
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 25-99 Unités et éléments de construction
- Déposé
- 23 déc. 1983
- Enregistré
- 26 janv. 1984
- Publié
- 15 févr. 1984
- Radié
- 22 déc. 1998
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 févr. 1984
Enregistré
Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1984
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.