Werkzeug-Griff

Design suisse · 113511 · Radié

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
113511
Numéro de demande
1983-13511
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
08-06 Outils et quincaillerie
Déposé
30 nov. 1983
Enregistré
8 févr. 1984
Publié
29 févr. 1984
Radié
30 nov. 1993
Motif
Non prolongé
Priorité
US 06/499,546 31.05.1983
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 févr. 1984

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1984

Parties

Titulaire

Lloyd T. Smith

Newton (Kansas), US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.