Bijouterie-Artikel, Anhänger

Design suisse · 113519 · Radié

Designs

Exemplaire déposé

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement: 113519
Numéro de demande: 1984-13519
Statut: Radié
Dépôt: Dépôt simple
Classes: 11-01 Objets d’ornement et bijoux
Déposé: 7 janv. 1984
Enregistré: 8 févr. 1984
Publié: 29 févr. 1984
Radié: 6 janv. 1999
Motif: Durée maximale atteinte
Source: Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

29 févr. 1984
Enregistré
Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1984

Parties

Titulaire

Kurt Schökle

4437 Waldenburg

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.