Schienenschablone

Design suisse · 113528 · Radié

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
113528
Numéro de demande
1983-13528
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
21-01 Jeux, jouets, tentes et articles de sport
Déposé
29 déc. 1983
Enregistré
8 févr. 1984
Publié
29 févr. 1984
Radié
29 déc. 1988
Motif
Non prolongé
Priorité
SE 83-1783 30.06.1983
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 févr. 1984

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1984

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.