Sessel, Besteck-Griffe. Decors für Uhren

Design suisse · 113537 · Radié

Designs

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Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
113537
Numéro de demande
1984-13537
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 13 designs
Classes
06-01 Ameublement
07-03 Articles de ménage
10-07 Horlogerie et instruments de mesure
Déposé
3 févr. 1984
Enregistré
23 févr. 1984
Publié
15 mars 1984
Radié
3 févr. 1989
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mars 1984

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1984

Parties

Titulaire

Victor A. Milles Industrial-Designer

9500 Wil

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.