Gartenmöbel (Tisch, Hocker, Sessel. Bank)

Design suisse · 113538 · Radié

Designs

Design 1

Design 2

Design 3

Design 4

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
113538
Numéro de demande
1984-13538
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 4 designs
Classes
06-01 Ameublement
06-03 Ameublement
Déposé
6 févr. 1984
Enregistré
23 févr. 1984
Publié
15 mars 1984
Radié
6 févr. 1989
Motif
Non prolongé
Priorité
AT 27.09.1983
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mars 1984

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1984

Parties

Titulaire

Manfred Hemetsberger Tischler

Nussdorf, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.