Armoire garde-robe pliante

Design suisse · 113571 · Radié

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
113571
Numéro de demande
1984-13571
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
06-04 Ameublement
Déposé
16 févr. 1984
Enregistré
7 mars 1984
Publié
30 mars 1984
Radié
15 févr. 1999
Motif
Durée maximale atteinte
Priorité
IT 22932 B/83 09.09.1983
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 mars 1984

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1984

Parties

Titulaire

Federico Gonella

Milan, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.