Pendulette et pendule murale

Design suisse · 113582 · Radié

Designs

Design 1

Design 2

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
113582
Numéro de demande
1984-13582
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 2 designs
Classes
10-01 Horlogerie et instruments de mesure
Déposé
3 févr. 1984
Enregistré
7 mars 1984
Publié
30 mars 1984
Radié
3 févr. 1989
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 mars 1984

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1984

Parties

Titulaire

André Golay

2400 Le Locle

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.