Ofen

Design suisse · 113591 · Radié

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
113591
Numéro de demande
1983-13591
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
23-03 Sanitaire, chauffage, ventilation et climatisation
Déposé
30 déc. 1983
Enregistré
7 mars 1984
Publié
30 mars 1984
Radié
30 déc. 1988
Motif
Non prolongé
Priorité
NZ 18481 14.07.1983
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 mars 1984

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1984

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.