Dekorationskerzen

Design suisse · 113595 · Radié

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Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
113595
Numéro de demande
1983-13595
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 12 designs
Classes
26-04 Éclairage
Déposé
20 févr. 1984
Enregistré
7 mars 1984
Publié
30 mars 1984
Radié
20 févr. 1989
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 mars 1984

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1984

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.