Handgriff, Einstellbarer Knebelgriff

Design suisse · 113603 · Radié

Designs

Design 1

Design 2, 2a, 2b

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
113603
Numéro de demande
1984-13603
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 2 designs
Classes
08-06 Outils et quincaillerie
Déposé
25 janv. 1984
Enregistré
23 mars 1984
Publié
13 avr. 1984
Radié
24 janv. 1999
Motif
Durée maximale atteinte
Priorité
IT 22588/89 B/83 04.08.1983
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 avr. 1984

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1984

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.