Handgriff, Einstellbarer Knebelgriff
Design suisse · 113603 · Radié
Designs
Design 1
Design 2, 2a, 2b
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 113603
- Numéro de demande
- 1984-13603
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 08-06 Outils et quincaillerie
- Déposé
- 25 janv. 1984
- Enregistré
- 23 mars 1984
- Publié
- 13 avr. 1984
- Radié
- 24 janv. 1999
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Priorité
- IT 22588/89 B/83 04.08.1983
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 avr. 1984
Enregistré
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1984
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.