Cartes des vins
Design suisse · 113617 · Radié
Designs
Design 1
Design 2
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 113617
- Numéro de demande
- 1984-13617
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 19-08 Papeterie, fournitures de bureau et matériel d’enseignement
- Déposé
- 10 mars 1984
- Enregistré
- 23 mars 1984
- Publié
- 13 avr. 1984
- Radié
- 10 mars 1994
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 avr. 1984
Enregistré
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1984
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.