Kombinierte Polstergruppe mit einem Armsessel

Design suisse · 113628 · Radié

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
113628
Numéro de demande
1984-13628
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
06-01 Ameublement
Déposé
1 mars 1984
Enregistré
10 avr. 1984
Publié
30 avr. 1984
Radié
1 mars 1989
Motif
Non prolongé
Priorité
IT 22948 B/83 09.03.1983
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 avr. 1984

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1984

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.