Flasche

Design suisse · 113640 · Radié

Designs

Design 1 (D-282)

Design 2 (D-282)

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
113640
Numéro de demande
1984-13640
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 2 designs
Classes
09-01 Emballages et récipients
Déposé
5 mars 1984
Enregistré
10 avr. 1984
Publié
30 avr. 1984
Radié
5 mars 1989
Motif
Non prolongé
Priorité
US 530,455 09.09.1983
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 avr. 1984

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1984

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.